Mentions légales

  1. Le site Collegemariemarvingtmedia.fr

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web  a été créé par Christelle Clément Ponsonnet et met à disposition du public des informations concernant les acteurs de la communauté éducative du Collège.

Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site  http://collegemariemarvingtmedia.fr est un élément constitutif du site web https://www.clg-tallard.ac-aix-marseille.fr/spip/. Il appartient au Collège Marie MArvingt situé au 15 Avenue de Provence, 05130 TALLARD.
Personne physique ou morale, M. Charlet est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : ce.0050638s@ac-aix-marseille.fr
La webmaster, Christelle Clement Ponsonnet, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : cdi.0050638s@ac-aix-marseille.fr

Le site http://collegemariemarvingtmedia.fr est hébergé par 1&1 Internet SARL, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web http://collegemariemarvingtmedia.f, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales.

3. Les services proposés par http://collegemariemarvingtmedia.f

En accord avec sa politique de communication, le site http://collegemariemarvingtmedia.f  a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par le Webmedia  du Collège Marie Marvingt de Tallard, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : le collège ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur présente sur le site http://collegemariemarvingtmedia.f

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web http://collegemariemarvingtmedia.ffont l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à cdi0050638s@ac-aix-marseille.fr

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web http://collegemariemarvingtmedia.fr ne sont pas sous le contrôle de notre collège. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Utilisant la technologie JavaScript, le site http://collegemariemarvingtmedia.fne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation.

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web http://collegemariemarvingtmedia.fr appartient exclusivement au Collège Marie Marvingt de Tallard. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Le site http://collegemariemarvingtmedia.f  peut etre soumis à commentaire. Néanmoins, les commentaires sont soumis à l’approbation du webmestre avant publicatioN. Le collège se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’établissement scolaire ou à la législation applicable en France.

6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Toutes les informations recueillies sur le site web  http://collegemariemarvingtmedia.f se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme.
Le Collège Marie Marvingt s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse cdi0050638s@ac-aix-marseille.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : Collège Marie Marvingt ,  15 avenue de Provence. 05130 Tallard

7. Cookies

En naviguant sur notre site web, vous acceptez l’installation de cookies sur votre ordinateur. Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des Cookies à partir de votre navigateur.

 

8. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web http://collegemariemarvingtmedia.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Auteur de l’article : mm_20_media